PREAMBULE : Le CNB (Cercle Nautique des Bordes) est une association loi 1901, gérée par un Bureau composé de bénévoles.

Le CNB est affilié à une fédération nationale et les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur de cette fédération dans le cadre de leur souscription annuelle obligatoire à la licence.

ARTICLE 1 : CONDITIONS DE RESIDENCE La piscine des Bordes est mise à disposition de l’Association par une convention multipartite la liant d’une part au GPSEA (Grand Paris Sud Est Avenir), collectivité territoriale qui administre cette piscine, et d’autre part aux communes partenaires financières suivantes : Chennevières sur Marne, La Queue en Brie, Le Plessis-Trévise, Ormesson sur Marne.

A ce titre, l’adhésion des membres pour accéder aux activités est réservée aux habitants de ces quatre communes ainsi qu’aux communes du GPSEA environnantes : Sucy en Brie, Boissy Saint-Léger, Noiseau.

Par exception, les membres de l’Association qui déménagent hors du GPSEA postérieurement à leur inscription pourront continuer à adhérer et à accéder aux activités de l’Association, à condition de rester membre de façon continue et sans interruption d’adhésion.

ARTICLE 2 : CONDITIONS D’ADHESION Les adhérents à l'Association peuvent accéder aux activités aux conditions suivantes :

- avoir renseigné et validé le dossier d'inscription sur le site internet du club avec leurs données personnelles (adresse, mail, téléphone, date de naissance) et la ou les activité(s) pratiquée(s),

- avoir rempli et signé la demande de licence, y compris l’attestation de santé et fourni, si besoin, le certificat médical.

- avoir réglé le montant total de la cotisation comprenant : les frais d’adhésion, le montant de la licence et le montant des cours,

- avoir approuvé et signé le présent règlement intérieur.

L'inscription à une activité doit être renouvelée chaque année et elle est obligatoirement pour la saison entière.

ARTICLE 3 : PAIEMENT Le paiement est effectué pour la saison au moment de l'inscription. L'adhésion en cours d'année est possible selon les places disponibles.

Un arrêt d'activité en cours de saison ne peut donner lieu à remboursement au prorata qu'en cas de force majeure, déménagement, dispense médicale de la pratique sportive pour une durée d’au moins 12 (douze) semaines. Le remboursement sera calculé à compter de la date de la demande écrite de démission ou de suspension et obligatoirement accompagnée du certificat authentifiant le motif ou de la dispense médicale de sport.

Lors de fermeture programmée ou non de la piscine par le GPSEA, occasionnée par une pollution humaine, grève, désordre technique, interdiction d’ordre légal ou de tout autre motif la justifiant, aucune compensation ne pourra être accordée.

ARTICLE 4 : ASSEMBLEE GENERALE Conformément aux statuts de l’Association, l’Assemblée Générale (AG) se réunit une fois par an sur convocation du Bureau. Le Bureau fixe l’ordre du jour et en informe les adhérents. Pour prendre part au vote, les adhérents devront être à jour de leur cotisation totale, être âgés de seize ans au moins le jour de l’Assemblée ou être représentés par un parent / représentant légal pour les enfants de moins de 16 ans. Chaque adhérent ne pourra posséder plus de 5 pouvoirs lors des votes de l'AG. Les votes se font à main levée pour les membres présents, par procuration, par correspondance ou tout autre moyen défini préalablement à la tenue de l’AG par le Bureau.

L’AG élit les membres du Bureau dans les conditions définies dans les statuts de l’Association. Pour être membre du Bureau, il faut être âgé de dix-huit ans au moins le jour de l’élection, être adhérent à l'Association depuis plus de six mois, être à jour de sa cotisation et satisfaire aux conditions du contrôle d’honorabilité de la fédération.

ARTICLE 5 : ACCES A LA PISCINE L’accès aux bassins est réservé aux adhérents à jour du paiement de leur cotisation totale. Les adhérents pourront accéder uniquement aux cours pour lesquels ils se sont inscrits et accéder aux vestiaires 15 (quinze) minutes avant le début du cours. Si pour des raisons personnelles (absence) ou jours fériés ou fermeture pour travaux ou incident dans les bassins, ils ne peuvent bénéficier de leur cours, ils ne pourront pas récupérer l'absence et accéder aux autres cours. Ceci s'applique à tous les cours enfants et adultes.

L'accès aux gradins n'est pas autorisé aux familles et aux tiers, sauf lors des sessions de portes ouvertes organisées par le CNB en concertation avec le GPSEA.

ARTICLE 6 : ACCUEIL DES ENFANTS ET DE LEURS PARENTS Les parents sont tenus d'accompagner et de venir rechercher leurs enfants à l'entrée de la piscine et de s'assurer de la présence d'un maitre-nageur assurant le cours aux horaires prévus. Afin de réunir les meilleures conditions d'organisation, de sécurité et de concentration pour les enfants, les parents ne sont pas autorisés à se tenir dans l’établissement de la piscine pendant les activités, ni à attendre leurs enfants à l’intérieur du hall d’accueil. 

Si l’enfant est autorisé à quitter le club seul ou accompagné d’une autre personne autre que son responsable avant ou à la fermeture, le tuteur légal devra l’indiquer sur la fiche d’inscription et signer une autorisation parentale. En aucun cas l’enfant ne doit sortir du club sans y avoir été autorisé.

ARTICLE 7 : TENUE Une tenue correcte et décente est exigée. Les tenues de bain doivent être conformes au règlement de la piscine, le bonnet de bain est obligatoire ainsi que la douche avant d'accéder aux bassins. Dans les vestiaires, les adhérents et les accompagnateurs ponctuels doivent retirer leurs chaussures à l’entrée, ne pas laisser leurs affaires à l'intérieur des cabines individuelles, des casiers fonctionnant avec jetons ou pièces sont à la disposition des adhérents.

ARTICLE 8 : DISCIPLINE Les locaux doivent être respectés par chacun ainsi que les règles de sécurité de la piscine : ne pas courir autour des bassins et dans les vestiaires, ne pas pousser ou crier de manière intempestive.

En cas de faute grave d'un adhérent, le Bureau de l'Association peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. Tout adhérent, mineur ou non, perturbant le bon déroulement des cours, soit pour des raisons disciplinaires, soit pour des raisons de sécurité, sera exclu du club et ceci même en cas de non-respect vis-à-vis des maîtres-nageurs, du personnel de l’accueil ou des membres actifs de l’Association.

ARTICLE 9 : DISPOSITION GENERALE L’Association n'est responsable que de ses adhérents et non de leurs accompagnateurs. Les objets de valeur (argent, téléphone, bijoux ...) sont sous l'entière responsabilité de leur propriétaire, le Cercle Nautique des Bordes n'est pas responsable des vols ou dégradations des effets personnels dans les vestiaires et dans l'enceinte de la piscine.

Les cours du CNB n'ont lieu que pendant les périodes scolaires. En cas de cours annulé, dans la mesure du possible, les adhérents sont prévenus par SMS, mail ou site internet.

ARTICLE 10 : ASSURANCE Tous les adhérents sont assurés dans le cadre de leur licence de la fédération. Le nom de l’assureur comme le détail du contenu de l’assurance sont définis dans le formulaire de souscription annuelle de la licence. En cas d'accident survenu dans l'enceinte de la piscine, les pompiers sont contactés et assurent, suivant l'état du blessé, les premiers soins et le transport aux urgences. En cas d'accident mineur, le transport devra être assuré par la famille.

ARTICLE 11 : Ce règlement pourra, en cas de nécessité, être modifié par décision du Bureau et adopté en Assemblée Générale.

L'ADHESION ENTRAINE L'ACCEPTATION DU REGLEMENT INTERIEUR.